Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prins & Dingemanse
PRINS M & O B.V., une société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
99773734
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque Prins & Dingemanse

Déposée le 8 février 1999 par la société étrangère PRINS M & O B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Prins & Dingemanse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la société étrangère PRINS M & O B.V domicilié(e) Grintweg 23, 4401 NC YERSEKE, Pays-Bas - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque Prins & Dingemanse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prins & Dingemanse est expirée depuis le 8 février 2009.

PRINS M & O B.V a également déposé les autres marques suivantes : Prins & Dingemanse , Prins & Dingemanse , Prins & Dingemanse


PRINS M & O B.V., une société de droit néerlandais - Grintweg 23, 4401 NC YERSEKE, Pays-Bas - Pays-Bas


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Moules vivantes.